Conditions générales de vente en ligne www.belabris.be

 

Article 1. Préambule
Article 2. Terminologie
Article 3. Enregistrement des données personnelles
Article 4. Protection de la vie privée.
Article 5. Modalités des prix.
Article 6. Livraison : tarifs et conditions.
Article 7. Modalités de commande.
Article 8. Modalités de paiement.
Article 9. Sécurité des transferts électroniques de fonds (TEF).
Article 10. Droit de renonciation.
Article 11. Garanties et service après vente (SAV).
Article 12. Responsabilité
Article 13. Copyright
Article 14. Intégralité
Article 15. Durée
Article 16. Preuve
Article 17. Conservation et archivages des transactions
Article 18. Loi applicable et compétence


Article 1. Préambule

 
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la firme Belabris sis 12/b Chaussée de Marche à 4121 Neupré,  les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Belabris  ci-après dénommées "l'utilisateur".

1.1 Identification

Raison sociale : Belabris 
TVA BE 0722.454.218


1.2 Généralités
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en Belgique.

La non application d'une ou plusieurs dispositions des présentes conditions ne peut jamais être considérée par le client/acheteur comme une renonciation à ces conditions.

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Belabris et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Tout utilisateur du site non titulaire d'un numéro de client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir, par la suite, son numéro de client.

Dans tous les cas, la validation finale de la commande implique l'acceptation de celle-ci, dans son intégralité et au prix indiqué, par l'utilisateur.

Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.


Article 2. Terminologie

Les services proposés par Belabris sur son site Internet, à savoir la vente de produits seront ci-après dénommés les « services Belabris», chaque personne souhaitant bénéficier des services de Belabris et ayant satisfait aux conditions générales de vente sera ci-après dénommée un « client »,

 

Article 3. Enregistrement des données personnelles 

Toute personne physique ou morale, qui s'enregistre lors d'une visite du site Internet  comme partie contractante potentielle de Belabris communique par son enregistrement ses données personnelles à Belabris.

L'enregistrement implique le consentement explicite que ses données d'identification peuvent être traitées dans le fichier de données de Belabris.. Seules les personnes morales ou physiques possédant la pleine capacité de droit et d'agir peuvent s'enregistrer.

Lors du processus d'enregistrement, la personne physique ou morale reçoit un numéro d'identifiant  qui est validé par Belabris et ces informations sont confirmées par l'envoi d'un email récapitulatif par Belabris  au client.

Le client est responsable de la confidentialité, de la sécurité et de l'usage proprement dit de son identifiant .

Tout usage de l'identifiant d'un certain client est supposé avoir été fait par ce client.

Belabris pourra rendre impossible l'utilisation de l'identifiant  de manière provisoire ou permanente, s'il apparaît que le client méconnaît une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales.

Le responsable du traitement des données personnelles du client est: « Monsieur Ledocq Olivier»
info@belabris.be

 

Le traitement de ces données personnelles dans le fichier de données de Belabris  a lieu en vue de l'administration de la clientèle, de la gestion des commandes, des livraisons, de la facturation de services matériels et immatériels, du suivi de la solvabilité, de la publicité au moyen du profil, du traitement personnalisé et du marketing.

Article 4. Protection de la vie privée. 

Principes relatifs à la collecte de données à caractère personnel.

En principe, l'accès aux informations disponibles sur ou via le site s'opère sans devoir fournir des données à caractère personnel, telles nom, adresse postale, adresse de courrier électronique...

Exceptionnellement, en vue d'obtenir des services complémentaires (demande d'information, réservation, espace membre, abonnement à une lettre d'information…) il est possible que des informations personnelles, essentiellement des coordonnées, soient demandées à l'utilisateur. Dans ce cas, l'utilisateur est averti préalablement et les données sont traitées conformément aux dispositions de la directive 2002/58/CE relative au traitement de données à caractère personnel. Concrètement, cela signifie notamment que:

Vos données à caractère personnel ne pourront être recueillies et traitées que conformément aux finalités indiquées lors de leur collecte.

Vous disposez à tout moment du droit d'accès et de rectification à ces données ainsi que du droit d'opposition, afin de vérifier leur exactitude et de faire corriger les éventuelles erreurs les concernant. Pour cela envoyez nous un e-mail en précisant bien vos coordonnées.

Utilisation à des fins statistiques d'informations relatives à la navigation.

Lorsque vous accédez au site, les serveurs consultés collectent automatiquement les données suivantes:

l'adresse IP qui vous est attribuée lors de votre connexion;

la date et l'heure d'accès au site;

les pages consultées;

le type de navigateur (browser) utilisé;

la plate-forme et/ou le système d'exploitation installé sur le PC;

le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour retrouver le site.

Ces informations ne sont conservées qu'à la seule fin de mesurer le nombre de visiteurs dans les différentes sections du site et d'y apporter des améliorations.

Utilisation de cookies. Dans le but de faciliter votre navigation sur le site ainsi que d'optimaliser la gestion technique, Belabris peut être occasionnellement amenée à utiliser des "cookies".

Un "cookie" est une petite pièce d'information sauvegardée par un site web au sein du navigateur Internet de votre ordinateur. Ce "cookie" peut être récupéré lors d'une visite ultérieure sur ce même site. Le "cookie" ne peut être lu par un autre site web que celui qui l'a créé. Le site utilise les "cookies" à des fins administratives pour, par exemple, enregistrer vos préférences pour certains types d'informations, ce qui vous évitera de devoir répéter les mêmes saisies au clavier lors de chaque visite à notre site.

La plupart des "cookies" ne fonctionnent que le temps d'une session ou visite. Aucun d'entre eux ne contient d'informations vous rendant susceptible de pouvoir être contacté par téléphone, courrier électronique ou postal. Il vous est également possible de configurer votre navigateur pour vous informer lors de chaque création de "cookie" ou pour empêcher leur enregistrement.

Article 5. Modalités des prix.

Toutes les informations relatives aux produits comme notamment les frais de livraison et la garantie, ainsi que les prix sont repris sur la fiche descriptive correspondante de chaque produit.

Le prix de vente de chaque produit présenté sur le site de Belabris est exprimé en euros. Il s´agit d´un prix qui inclut la TVA (lorsqu'elle est applicable) ainsi que l´ensemble des frais (Récupel ou autres), hors éventuels frais de livraison (Voir ART.6 des conditions de vente)) et de garantie complémentaire.

Les ventes sans T.V.A. à des non-assujettis à la T.V.A. ne sont possibles que dans la mesure où les pièces justificatives sont produites préalablement.

Le prix que paie l'acheteur, appelé ci-après prix total, est également indiqué explicitement comme tel lors de la passation de commande elle même.

Pour toute question concernant les modalités de prix, il suffit au client d'envoyer un mail . 

Article 6. Livraison : conditions.

Emballage et assurance:

Vos achats sont emballés avec le plus grand soin. L'attention que nous portons au conditionnement nous permet de proposer une livraison dans les meilleures conditions. Les produits expédiés sont assurés gratuitement contre la détérioration et le vol pendant toute la durée du transport. Vous devez donc vous assurez de l'intégrité de votre commande et de tous les articles qui la composent à la réception du colis et en présence de la personne qui effectue la livraison afin d'émettre une réserve le cas échéant. Dans l'hypothèse où vous auriez un quelconque doute de l'état ou le contenu de la commande, vous êtes tenu de refuser la marchandise à la réception de celle-ci. Tout produit refusé devra être remis au transporteur dans son ensemble et dans son emballage d'origine.

En cas d'absence:

L'acheteur est toujours averti de la date de livraison de son produit. Si malgré tout, le client était absent le jour prévu, un autre rendez-vous serait fixé mais nous nous verrions contraints de majorer les frais de livraison en fonction du surcoût exigé par le transporteur.  

Perte éventuelle de colis:

Malgré le suivi informatique de nos envois, il se peut très exceptionnellement qu'un colis soit égaré. Dans ce cas, nous vous invitons à prendre contact avec notre service client par Email 


Les cas suivants de force majeure notamment libèrent Belabris de son obligation de livraison: guerre, révolte, incendie, grèves, accident et impossibilité d'être approvisionnée elle-même par les fournisseurs ou les transporteurs normaux.

Dans les cas suivants notamment, Belabris peut suspendre provisoirement la livraison: dérangements du réseau interne, dérangements en matière de téléphonie, dérangements en matière d'accès (problématique) à l'Internet et semblables. L'exécution du contrat est alors suspendue jusqu'à ce qu'il soit remédié au dérangement et/ou que l'accès à l'Internet soit rétabli sans que l'acheteur puisse invoquer la dissolution du contrat et/ou des dommages et intérêts.

Pour toute question concernant la livraison, veuillez nous envoyer un mail 
.

 
Article 7. Modalités de commande. 

La commande est passée par le client à Belabris  par l'intermédiaire du site Internet.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. (Voir ART.5 des conditions de vente). En passant une commande en ligne, le client signale explicitement vouloir conclure un contrat de vente avec Belabris  et être d'accord avec les présentes conditions générales. Le client est informé de la confirmation de cette commande par e-mail, appelé ci-après e-mail de confirmation, qui récapitule les termes de la commande. Belabris s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits.. A défaut de disponibilité du produit, Belabris s'engage à en informer au plus vite le client.

Le contrat de vente entre Belabris, d'une part, et le client, d'autre part, naît donc au moment de l'acceptation de la commande par Belabris.

Article 8. Modalités de paiement. 

Afin de traiter les commandes dans les délais les plus courts et d'offrir le meilleur service, Belabris  invite le client à acquitter le prix d'achat au moment de la passation de la commande. En cas de renonciation de la commande (Voir ART.10 des conditions de vente), Belabris est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans indemnités. Les frais de renvoi du colis étant à charge du client (Voir ART.10 des conditions de vente). Le prix d'achat est acquitté lors de la commande via la plateforme de paiement ou par virement bancaire - (Voir ART.9 des conditions de vente) auquel Belabris  fait appel pour que les coordonnées bancaires du client soient cryptées puis transmise de façon sécurisée :

Soit par l'indication du type de carte de paiement (Visa, Eurocard, Mastercard), du numéro de la carte de paiement, de sa date d'expiration et de son éventuel cryptogramme visuel par l'ordre explicite de débit du compte du titulaire de la carte de paiement;

Soit par virement / transfert bancaire national ou international avec tout type de compte PC ou Home Banking (Dexia, Ing, CBC/ KBC, Fortis, Axa, La Poste, Rabobank, comptes internationaux…)


Pour toute question concernant les modalités de paiement, il suffit au client d'envoyer un mail .



Article 9. Sécurité des transferts électroniques de fonds (TEF). 


En tant qu'expert en sécurité des paiements, Visa et les banques garantissent que les données sensibles sont transmises et stockées selon les standards de sécurité et de qualité les plus élevés.


 

Article 10. Droit de renonciation.  


En cas de retours abusifs, Belabris  se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

Pour toute question concernant les modalités de renonciation, il suffit au client d'envoyer un mail 



Article 11. Garanties et service après vente (SAV). 

La plupart de nos articles vendus bénéficient de la garantie légale de conformité, de la garantie légale des vices cachés et de la garantie constructeur dont l'étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.

Dans le cas d'une commande échangée, les frais d'envoi du ou des article(s) sont à la charge du client. Toutefois si la garantie de conformité est applicable au(x) produit(s) retourné(s), tous les frais liés à ce retour seront remboursés au client.

Quel que soit le problème concernant votre article, il faut impérativement joindre avec le colis  défectueux une copie de la facture.

Attention, la garantie ne s'applique pas à la réparation de dommages résultant d'une cause externe au colis (par exemple, accident, choc, de la foudre, dégâts des eaux,…). Ou d'une faute du client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conformes aux spécifications du constructeur, d'une utilisation nuisible à la bonne conservation du colis, d'une utilisation à caractère commercial ou collectif.... Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits.

Sont également exclus de garantie les produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le client ou tout autre personne non autorisée par le fournisseur. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents et les défauts de conformité du produit pour lesquels toute réclamation devra être formulée par le client dans les 7 jours de la livraison des produits, sous peine de déchéance. La garantie ne prendra pas en charge les produits endommagés lors d'une mauvaise utilisation.

Dans tous les cas, Belabris  ne saurait être tenu responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.

Tout retour doit être préalablement autorisé par Belabris. Le client doit donc en faire la demande par mail, après acceptation écrite de Monsieur Ledocq Olivier.

Article 12. Responsabilité 

Belabris, n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen.

La responsabilité de Belabris représenté par Monsieur Ledocq Olivier ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Belabris  ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs. La responsabilité de Belabris sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Belabris ne pourra être tenu responsable, envers un client ou d'un tiers, d'aucun dommage indirect, d'aucune perte d'exploitation, de profit ou de chiffre d'affaires, survenus de quelque manière que ce soit.

Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité de Belabris  aux termes des présentes conditions générales ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l'origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l'action concernée.

Belabris  ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Belabris s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d'information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.

Belabris  ne vend  pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les informations concernant ses clients.

Article 13. Copyright 

Information juridique - Conditions d'utilisation du site
L'utilisation du site Belabris  est soumise au respect des conditions générales décrites ci- avant. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.



Droits de propriété intellectuelle:
Les textes, mis en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de Belabris  ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel Belabris  a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Toute demande en ce sens doit être adressée à la direction


Article 14. Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Article 15. Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Belabris

Article 16. Preuve

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Belabris  et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Les conditions reprises sur ce site sont d'application pour les livraisons sur les territoires belges, français et luxembourgeois exclusivement. Les articles vendus par Belabris  sont conformes à la description et à la présentation données dans le catalogue. Malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se glisser dans ce catalogue. En aucun cas nous ne pourrions être engagés de ce fait.

Article 17. Conservation et archivage des transactions

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable, de manière à correspondre à une copie fidèle et durable.

Article 18. Loi applicable et compétence

 

Les présentes conditions sont soumises à la loi belge. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à Belabris représenté par Monsieur Ledocq Olivier pour obtenir une solution amiable. A défaut, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Liège sont compétents, quelques soient les lieux de livraison et les modes de paiement acceptés.